Pages légales
Conditions générales de vente
Les conditions de vente du marché servi par cette adresse, dans la rédaction fournie par la maison.
Mise à jour le
Cette page porte les conditions générales de vente du marché Monde, telles que la maison les fournit. Elles s’appliquent aux commandes passées à cette adresse et réglées en euro (EUR).
Texte de la maison
À compléter par le marchand.
Ce que la boutique fait, et que ce texte encadre
Chaque pièce est un exemplaire unique. La quantité commandée vaut toujours un, aucune pièce ne se réassortit, et une pièce vendue quitte le site sans délai.
Le paiement est encaissé par le prestataire retenu sur ce marché. Aucune coordonnée bancaire ne transite par la boutique ni n’y est conservée.
Le mode d’expédition proposé sur ce marché est le convoyage, à deviser pièce par pièce ; le transport est chiffré pièce par pièce, après la commande.
Taxe
Régime appliqué par défaut aux pièces de la maison, tel qu’il paraît sur la facture : Régime de la marge bénéficiaire — TVA non récupérable, non apparente sur la facture (art. 297 A du code général des impôts).
Taux de taxe par défaut sur ce marché : non renseigné.